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Nouveau sur le site
1. Généralités
L’article L. 512-11 du code de l’environnement prévoit que certaines catégories d’installations relevant du régime...
La directive SEVESO et ses origines
L’émotion suscitée par le rejet accidentel de Dioxine en 1976 sur la commune de SEVESO en Italie, a incité...
*Chiffres au 31 décembre 2011
données provisoires au 15 février 2012
Etablissements soumis à la réglementation installations classées
La...
Les textes sont désormais consultables à cette...
Les « études de zone » sont des études permettant d’évaluer l’impact sur la santé d’un ensemble d’activités, en...
Contexte et enjeux
Risques accidentels et maîtrise de l’urbanisation (Boil Over, UVCE, Feu de cuvette, …) : Problématique concernant...
Séance du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques du 13 décembre 2011
La consultation s’est déroulée du 24 novembre...
La présente brochure présente le bilan d’activité de l’inspection des installations classées, élaboré à partir des données d’activité...
Contexte et enjeux
L’agriculture a connu d’importantes mutations depuis le début du XXème siècle. D’une agriculture familiale ; on est...
Vous trouverez ci-dessous les dates de séance du CSPRT qui auront lieu en 2012 :
17 janvier 2012
14 février 2012
20 mars 2012
10 avril...
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