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Nouveau sur le site
 

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles (BREF) : élevage intensif de volailles ou de porcs - 2/05/2018

Publication des conclusions sur les meilleures techniques disponibles pour l’élevage intensif de volailles ou de porcs I – Etablissements...

 

PPRT et signalétique - 20/03/2018

Le CEREMA a rédigé à destination des collectivités un document de Recommandations pour la mise en oeuvre des prescriptions des PPRT relatives à...

 

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles (BREF) : grandes installations de combustion - 10/01/2018

Publication des conclusions sur les meilleures techniques disponibles pour les grandes installations de combustion I – Établissements...

 

Pour en savoir plus sur la directive IED - 6/12/2017

La Directive IED La directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles, appelée directive IED, a pour objectif de parvenir à un niveau...

 

Publication du Guide de demande de dérogation (Art. R. 515-68 du CE) - 30/10/2017

Élaboré en lien avec toutes les parties prenantes, le Guide de demande de dérogation a pour objectifs de :  Répondre aux questions...

 

Mise à jour du Guide de mise en oeuvre d’IED - 6/07/2017

Le Guide de mise en oeuvre d’IED a été mis à jour. Cette nouvelle version intègre les positions validées au niveau du ministère depuis la...

 

Publication du décret simplification IED - 11/05/2017

Le décret n° 2017-849 du 9 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code de l’environnement relatives aux...

 

Démarche "Établissements Sensibles" - 31/03/2017

Le 2ème Plan national santé environnement 2009-2013 (via solidarites-sante.gouv.fr) prévoit, pour son action 19 la réduction des expositions aux...

 

Actualités "Sites et sols pollués" - 15/03/2017

Communication 06 avril 2018 Réalisation de piézomètres dans le domaine des ICPE et/ou des sites pollués : état des lieux et...

 

Contact "Sites et sols pollués" - 14/03/2017

Envoyez un mail sur la messagerie de la rubrique "Sites et sols pollués" à sitespollues@brgm.fr pour : poser une question relative aux...

 
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