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Fiche de l'établissement
 

Nom (1) : AB CESAR SARL

Adresse d'exploitation :
Les Grands Bois
Les Sablières, Bois Noir, Bois Madame
16410 DIRAC

Activité principale :
Etat d'activité : En fonctionnement
Service d'inspection : DREAL
Numéro inspection : 0072.06743
Dernière inspection : 12/12/2012

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Statut Seveso : Non Seveso
Priorité nationale : Non
IED-MTD : Non

Situation administrative


Rubri. IC Ali.  Date auto. Etat d'activité Régime autorisé(3) Activité Volume Unité
2510 1 04/06/2009 En fonct. A Carrières (exploitation de) 5000 t/an

Textes publics disponibles


Date Type Description
29/01/2018 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
18/04/2012 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
07/03/2012 Rapport Rapport de l'inspection
04/06/2009 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
21/04/2009 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation
06/08/2007 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
29/05/2007 Rapport Rapport proposant un changement d'exploitant
07/07/2006 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CESAR SAS - Dirac daté du 07/07/2006
22/05/2006 Rapport Rapport concernant CESAR SAS - Dirac daté du 22/05/2006

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement :
Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l’établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique :
Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit



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