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Fiche de l'établissement
 

Nom : AB CESAR SARL

Adresse d'exploitation :
Les Grands Bois
Les Sablières, Bois Noir, Bois Madame
16410 DIRAC

Activité principale :
Etat d'activité : En fonctionnement
Service d'inspection : DREAL
Numéro inspection : 0072.06743
Dernière inspection : 12/12/2012

Régime : Autorisation
Statut Seveso : Non Seveso
Priorité nationale : Non
IED-MTD : Non

Situation administrative


Rubri. IC Ali.  Date auto. Etat d'activité Rég. Activité Volume Unité
2510 1 04/06/2009 En fonct. A Carrières (exploitation de) 5000 t/an

Textes publics disponibles


Date Type Description
29/01/2018 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
18/04/2012 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
07/03/2012 Rapport Rapport de l'inspection
04/06/2009 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
21/04/2009 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation
06/08/2007 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
29/05/2007 Rapport Rapport proposant un changement d'exploitant
07/07/2006 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CESAR SAS - Dirac daté du 07/07/2006
22/05/2006 Rapport Rapport concernant CESAR SAS - Dirac daté du 22/05/2006

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