Vous êtes ici : Accueil > Recherche des Installations Classées > Résultats > Fiche établissement
 
Fiche de l'établissement
 

Nom (1) : ROCAMAT

Adresse d'exploitation :
Le Taillis - Le Grand Plantier
16440 SIREUIL

Activité principale :
Etat d'activité : En fonctionnement
Service d'inspection : DREAL
Numéro inspection : 0072.02155
Dernière inspection : 05/10/2015

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Statut Seveso : Non Seveso
Priorité nationale : Oui
IED-MTD : Non

Situation administrative


Rubri. IC Ali.  Date auto. Etat d'activité Régime autorisé(3) Activité Volume Unité
2510 1 07/05/2003 En fonct. A Carrières (exploitation de) 21500 t/an
2524   07/05/2003 En fonct. D MINERAUX NATURELS OU ARTIFICIELS (TAILLAGE, SCIAGE ET POLISSAGE) 489 kW

Textes publics disponibles


Date Type Description
07/05/2003 Arrêté préfectoral Arrêté de renouvellement et extension
07/02/2003 Rapport Rapport concernant ROCAMAT - Sireuil daté du 07/02/2003

Accéder à la déclaration des émissions polluantes

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement :
Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l’établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique :
Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit



Retour aux résultats de la recherche