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Fiche de l'établissement
 

Nom (1) : AUDOIN et Fils

Adresse d'exploitation :
La Motte La Combe
17270 LE FOUILLOUX

Activité principale : Autres industries extractives
Etat d'activité : En fonctionnement
Service d'inspection : DREAL
Numéro inspection : 0072.01897
Dernière inspection : 30/10/2018

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Statut Seveso : Non Seveso
Priorité nationale : Non
IED-MTD : Non

Situation administrative


Rubri. IC Ali.  Date auto. Etat d'activité Régime autorisé(3) Activité Volume Unité
2510 1 29/07/2019 En fonct. A Carrières (exploitation de) 150000 t/an

Textes publics disponibles


Date Type Description
08/04/2016 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
08/12/2015 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AUDOIN ex IMERYS ex AGS SA La Motte daté du 08/12/2015
24/07/2000 Arrêté préfectoral AP AUTO

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement :
Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l’établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique :
Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit



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