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Fiche de l'établissement
 

Nom (1) : Carrières et Ballastrières des Alpes

Adresse d'exploitation :
le Virail et Grande Contine
Ribiers
05300 VAL BUECH MEOUGE

Activité principale : Autres industries extractives
Etat d'activité : En fonctionnement
Service d'inspection : DREAL
Numéro inspection : 0064.09618
Dernière inspection : 22/11/2018

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement
Statut Seveso : Non Seveso
Priorité nationale : Non
IED-MTD : Non

Situation administrative


Rubri. IC Ali.  Date auto. Etat d'activité Régime autorisé(3) Activité Volume Unité
2515 1 23/11/1814 En fonct. A Broyage, concassage, ...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes - kW
2515 1a   En fonct. A Broyage, concassage, ...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes 500 kW
2517 2   En fonct. E Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) 25000 m2
2564 2 21/09/1977 En fonct. D Nettoyage, dégraissage, décapage avec organohalogénés ou solvants organiques 205 L

Textes publics disponibles



Accéder à la déclaration des émissions polluantes

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement :
Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l’établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique :
Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit



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