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Fiche de l'établissement
 

Nom (1) : SCEA NOVOPORC

Adresse d'exploitation :
LANDES DE NAVAILLES
40700 MANT

Activité principale :
Etat d'activité : En fonctionnement
Service d'inspection : DD(CS)PP
Numéro inspection : 0540.00574
Dernière inspection : 15/10/2015

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Statut Seveso : Non Seveso
Priorité nationale : Non
IED-MTD : Oui

Situation administrative


Rubri. IC Ali.  Date auto. Etat d'activité Régime autorisé(3) Activité Volume Unité
2102 1   En fonct. A Elevage de porcs 1070  
3660 c   En fonct. A avec plus de 750 emplacements pour les truies 1070 u

Textes publics disponibles


Date Type Description
17/03/2016 Arrêté préfectoral AP170316

Accéder à la déclaration des émissions polluantes

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement :
Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l’établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique :
Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit



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