Vous êtes ici : Accueil > Recherche des Installations Classées > Résultats > Fiche établissement
 
Fiche de l'établissement
 

Nom (1) : SARL LES TRUITES DE LA COTES D'ARGENT

Adresse d'exploitation :
LOTISSEMENT LE COURLIS
40170 MEZOS

Activité principale : Pêche et aquaculture
Etat d'activité : En fonctionnement
Service d'inspection : DD(CS)PP
Numéro inspection : 0540.01354
Dernière inspection : 29/11/2016

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Statut Seveso : Non Seveso
Priorité nationale : Non
IED-MTD : Non

Situation administrative


Rubri. IC Ali.  Date auto. Etat d'activité Régime autorisé(3) Activité Volume Unité
1220 3   En fonct. D Oxygène (emploi et stockage) 50 t
2130 1   En fonct. A Piscicultures 800 t/an

Textes publics disponibles


Date Type Description
23/02/2017 Arrêté préfectoral APC forage

Accéder à la déclaration des émissions polluantes

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement :
Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l’établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique :
Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit



Retour aux résultats de la recherche