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Fiche de l'établissement
 

Nom (1) : SOSA

Adresse d'exploitation :
'Jard des Porchères'
33230 LE FIEU

Activité principale : Autres industries extractives
Etat d'activité : En fonctionnement
Service d'inspection : DREAL
Numéro inspection : 0052.08292
Dernière inspection : 07/07/2017

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement
Statut Seveso : Non Seveso
Priorité nationale : Non
IED-MTD : Non

Situation administrative


Rubri. IC Ali.  Date auto. Etat d'activité Régime autorisé(3) Activité Volume Unité
1432   02/06/2008 En fonct. NC Liquides inflammables (stockage) 10 m3
2515 1a 02/06/2008 En fonct. A Broyage, concassage, ...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes 1100 kW
2564   02/06/2008 En fonct. NC Nettoyage, dégraissage, décapage avec organohalogénés ou solvants organiques 0,600 m3/h

Textes publics disponibles



(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement :
Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l’établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique :
Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit



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