Vous êtes ici : Accueil > Recherche des Installations Classées > Résultats > Fiche établissement
 
Fiche de l'établissement
 

Nom (1) : GROUPE BIGARD

Adresse d'exploitation :
ZI Jean Malèze
42, rue Denis Papin
47240 BON ENCONTRE

Activité principale : Industries alimentaires
Etat d'activité : En fonctionnement
Service d'inspection : DD(CS)PP
Numéro inspection : 0052.07171
Dernière inspection : 21/10/2004

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement
Statut Seveso : Non Seveso
Priorité nationale : Non
IED-MTD : Non

Situation administrative


Rubri. IC Ali.  Date auto. Etat d'activité Régime autorisé(3) Activité Volume Unité
1220 3 07/11/2006 En fonct. D Oxygène (emploi et stockage) 3 t
1418   07/11/2006 En fonct. NC Acétylène (stockage ou emploi) 7 kg
1432   07/11/2006 En fonct. NC Liquides inflammables (stockage) 4,200 m3
1530   07/11/2006 En fonct. NC Bois, papier, carton ou analogues (dépôt de) hors ERP 223 m3
2220   07/11/2006 En fonct. NC Alimentaires (préparation ou conservation) produits d'origine végétale 0,750 t/j
2221 1 07/11/2006 En fonct. A Alimentaires (préparation ou conservation) produits d'origine animale 50 t/j
2663   07/11/2006 En fonct. NC Stockage de pneumatiques et produits composés d’au moins 50 % de polymères 408 m3
2910   07/11/2006 En fonct. NC Combustion 790 kW
2920 2a 07/11/2006 A l'arrêt A Réfrigération ou compression (installation de) pression >10E5 Pa 1159,400 kW
2921 b 07/11/2006 En fonct. DC La puissance thermique évacuée maximale étant inférieure à 3 000 kW 895 kW
2921 b 07/05/2015 En fonct. DC La puissance thermique évacuée maximale étant inférieure à 3 000 kW 895 kW
2925   07/11/2006 En fonct. D Charge d'accumulateurs 2 kW

Textes publics disponibles


Date Type Description
22/06/2010 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
07/11/2006 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement :
Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l’établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique :
Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit



Retour aux résultats de la recherche