Vous êtes ici : Accueil > Recherche des Installations Classées > Résultats > Fiche établissement
 
Fiche de l'établissement
 

Nom (1) : Société IZCO TP - M. Régis ROY

Adresse d'exploitation :
40310 ESCALANS

Activité principale : Transports terrestres et transport par conduites
Etat d'activité : En fonctionnement
Service d'inspection : DREAL
Numéro inspection : 0052.04076
Dernière inspection : 06/12/2018

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Statut Seveso : Non Seveso
Priorité nationale : Non
IED-MTD : Non

Situation administrative


Rubri. IC Ali.  Date auto. Etat d'activité Régime autorisé(3) Activité Volume Unité
2510 1 23/01/2019 En fonct. A Carrières (exploitation de) 143500  
2515 1a 09/02/2001 En fonct. E Broyage, concassage, ...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes 526 kW

Textes publics disponibles


Date Type Description
25/01/2019 Arrêté préfectoral Nouveau document
25/01/2019 Rapport Nouveau document
20/02/2018 Rapport Nouveau document
19/02/2018 Arrêté préfectoral Nouveau document
11/01/2016 Arrêté préfectoral Rapport concernant IZCO TP - Escalans (Sansot) daté du 11/01/2016
01/10/2015 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant IZCO TP - Escalans (Sansot) daté du 01/10/2015
21/02/2014 Arrêté préfectoral Changement d'exploitant
27/01/2014 Rapport Rapport concernant IZCO TP - Escalans (Sansot) daté du 27/01/2014

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement :
Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l’établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique :
Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit



Retour aux résultats de la recherche