Vous êtes ici : Accueil > Recherche des Installations Classées > Résultats > Fiche établissement
 
Fiche de l'établissement
 

Nom (1) : SARL LES PIERRES DE FRONTENAC

Adresse d'exploitation :
Piquepoche et Tiffaut
33760 FRONTENAC

Activité principale :
Etat d'activité : En fonctionnement
Service d'inspection : DREAL
Numéro inspection : 0052.03626
Dernière inspection : 26/03/2019

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Statut Seveso : Non Seveso
Priorité nationale : Oui
IED-MTD : Non

Situation administrative


Rubri. IC Ali.  Date auto. Etat d'activité Régime autorisé(3) Activité Volume Unité
2510 1 06/08/1987 En fonct. A Carrières (exploitation de) -  
2515 1b 16/05/2018 En fonct. E Broyage, concassage, ...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes 440 kW

Textes publics disponibles


Date Type Description
16/05/2018 Arrêté préfectoral PIERRES DE FRONTENAC PIQUEPOCHE AP
04/04/2018 Rapport PIERRES DE FRONTENAC PIQUEPOCHE RAPPORT
10/08/2017 Arrêté préfectoral PIERRES FRONT PIQUEPOCHE APC

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement :
Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l’établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique :
Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit



Retour aux résultats de la recherche