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Fiche de l'établissement
 

Nom (1) : BOUYER LEROUX (ex BOUYER LEROUX Struct.)

Adresse d'exploitation :
33760 PORTE-DE-BENAUGE

Activité principale : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
Etat d'activité : En fonctionnement
Service d'inspection : DREAL
Numéro inspection : 0052.03569
Dernière inspection : 30/06/2016

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Statut Seveso : Non Seveso
Priorité nationale : Non
IED-MTD : Non

Situation administrative


Rubri. IC Ali.  Date auto. Etat d'activité Régime autorisé(3) Activité Volume Unité
2510 1 11/06/1998 En fonct. A Carrières (exploitation de) 240000 t

Textes publics disponibles


Date Type Description
18/02/2019 Arrêté préfectoral BOUYER LEROUX PORTE BENAUGE APC
01/02/2019 Rapport BOUYER LEROUX PORTE BENAUGE RAP
14/03/2018 Arrêté préfectoral BOUYER LEROUX CANTOIS APC
08/03/2018 Rapport BOUYER LEROUX CHANG EXPLOIT rap
14/08/2014 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BOUYER LEROUX Structure daté du 14/08/2014
01/04/2014 Rapport Rapport concernant BOUYER LEROUX Structure daté du 01/04/2014

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement :
Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l’établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique :
Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit



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