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Fiche de l'établissement
 

Nom : BLANCHARD Pascal

Adresse d'exploitation :
La Conturie - La Rocheffolet
Carrière souterraine
24340 Mareuil en Périgord

Activité principale : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
Etat d'activité : En fonctionnement
Service d'inspection : DREAL
Numéro inspection : 0052.03062
Dernière inspection : 25/04/2018

Régime : Autorisation
Statut Seveso : Non Seveso
Priorité nationale : Oui
IED-MTD : Non

Situation administrative


Rubri. IC Ali.  Date auto. Etat d'activité Rég. Activité Volume Unité
2510 1 17/05/1995 En fonct. A Carrières (exploitation de) 600  

Textes publics disponibles


Date Type Description
12/03/2014 Autre Autre concernant BLANCHARD Pascal (ex. BOUCAUD Jean Noel) daté du 12/03/2014
23/02/2011 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
01/12/2010 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
07/02/2007 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
28/09/2006 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
18/05/1999 Arrêté préfectoral AP garanties
17/05/1995 Arrêté préfectoral AP autorisation



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