Vous êtes ici : Accueil > Recherche des Installations Classées > Résultats > Fiche établissement
 
Fiche de l'établissement
 

Nom (1) : FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER

Adresse d'exploitation :
Plantier de la Reine
33240 VERAC

Activité principale : Métallurgie
Etat d'activité : En fonctionnement
Service d'inspection : DREAL
Numéro inspection : 0052.01378
Dernière inspection : 25/09/2018

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Statut Seveso : Non Seveso
Priorité nationale : Oui
IED-MTD : Non

Situation administrative


Rubri. IC Ali.  Date auto. Etat d'activité Régime autorisé(3) Activité Volume Unité
1414 3 03/06/1997 En fonct. DC Gaz inflammables liquéfiés (remplissage ou distribution) -  
1432 2b 03/06/1997 A l'arrêt DC Liquides inflammables (stockage) 20 m3
167 c 03/06/1997 A l'arrêt A Déchets industriels d'I.C. (élimination des) -  
2515 1c 03/01/2017 En fonct. D Broyage, concassage, ...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes 41,500 kW
2552 1 03/06/1997 En fonct. A Fonderie (fabrication de produits moulés) métaux et alliages non ferreux 10 t/j
2560 1 03/06/1997 A l'arrêt A Métaux et alliages (travail mécanique des) 1200 kW
2560 B2 03/01/2017 En fonct. DC Supérieure à 150kW, mais inférieure ou égale à 1000kW 376 kW
2561   03/06/1997 A l'arrêt D Métaux et alliages (trempe, recuit ou revenu) -  
2561   03/01/2017 En fonct. DC Trempé recuit, revenu des métaux et alliages -  
2565 2b 03/06/1997 A l'arrêt DC METAUX ET MATIERES PLASTIQUES (TRAITEMENT DES) 800 L
2575   03/06/1997 A l'arrêt D Emploi de matières abrasives 110 kW
2661 1b 03/06/1997 A l'arrêt D MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) 9 t/j
2910 A2 03/06/1997 A l'arrêt DC Combustion 12,200 MW
2920 2b 03/06/1997 A l'arrêt D Réfrigération ou compression (installation de) pression >10E5 Pa 180 kW
2921 1b 23/11/1814 A l'arrêt D Refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air (installations de) 460 kW
3250 b 03/06/1997 A l'arrêt A fusion, y compris alliage, de métaux non ferreux 31 t/j
4130 3b 03/01/2017 En fonct. D Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation 1,260 t

Textes publics disponibles


Date Type Description
31/10/2018 Arrêté préfectoral APC FONDERIE ET ATELIERS DE BELIER
04/01/2012 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER daté du 04/01/2012
04/02/2009 Arrêté préfectoral APC de travaux post bilan décennal
06/11/2008 Rapport RACODERST+projet APC imposant étude technico-économiq (post bilan décennal)
03/06/1997 Arrêté préfectoral AP

Accéder à la déclaration des émissions polluantes

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement :
Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l’établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique :
Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit



Retour aux résultats de la recherche