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Fonderies



Contexte, enjeux et problématique

Outre le risque accidentel, ce type d’activité est susceptible de générer un risque de pollution chronique de l’air puis des sols par les métaux lourds, tel le plomb.



Actions en cours sur le secteur



Installations classées du secteur

Rubriques de classement : 2550 - 2551 - 2552

Arrêtés types : 25502551 - 2552



Références réglementaires

Arrêté du 16 juillet 1991 relatif à l’élimination des sables de fonderie contenant des liants organiques de synthèse

Circulaire n° 91-59 du 16 juillet 1991 relative à l’application de l’arrêté ministériel relatif à l’élimination des sables de fonderie contenant des liants organiques de synthèse

Arrêté du 02/02/98 relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation



Sites utiles

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