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Sucreries, distilleries, féculeries
Installations classées du secteur
Rubriques de classement : 1140, 1431, 1432, 2160, 2225, 2226, 2910
Arrêtés types : 2160-1 – 2160-2 – 2910.
Références réglementaires
Arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation
Grandes Installations de Combustions
Arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles pris en application du décret n° 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l’épandage des boues issues du traitement des eaux usées
AIDA / Agroalimentaire
Contexte, enjeux et problématique
Le travail des betteraves, pommes de terre, … implique
- la mise en œuvre et le stockage de produits dangereux (hydrocarbures, gaz ou charbon pour les installations de combustion, produits chimiques pour la station de traitement des eaux, produits organiques stockés en silos, …),
- l’utilisation d’une grande quantité d’eau
- des zones d’effets relativement importantes autour des installations, nécessitant une maîtrise de l’urbanisme.