Il n’y a pas de texte spécifique mais on peut citer :
L’AM du 2/2/1998 pour les rejets atmosphériques, aqueux et les déchets.
L’arrêté du 29/06/04 modifié sur le bilan de fonctionnement et
l’AM du 30/12/2002 sur les déchets dangereux
Le terme sidérurgie désigne à la fois les techniques d’obtention de la fonte et de l’acier, mais aussi l’industrie qui les met en œuvre.
Elle présente une grande variété d’industries allant des sites intégrés produisant plusieurs millions de tonnes d’acier avec leurs quais de déchargement, cokerie, chaîne d’agglomération, hauts-fourneaux, convertisseurs, ateliers de traitement en poche, coulées continues, laminoir à chaud et outils de parachèvements, aux aciéries électriques.
Elle comprend deux grandes familles de produits finis :
Deux grands types d’installations sidérurgiques existent :
La production française d’acier brut se concentre sur trois usines situées à Dunkerque, à Fos et à Florange.
La production française d’acier brut provient, à 60%, des trois grandes aciéries intégrées. Les vingt six aciéries électriques utilisant des ferrailles recyclées contribuent pour les 40% restants à cette production.
La sidérurgie utilise 20% de l’énergie consommée dans l’industrie manufacturière française, avec 9,5 millions de tonnes équivalent - pétrole (tep) en 1999. Les usines sidérurgiques consomment surtout des combustibles minéraux solides (64%) avec le charbon et le coke de houille. Elles consomment également de l’électricité (28%) et du gaz naturel (7%). Elles consomment ainsi 84 % du charbon de l’industrie manufacturière et 11% de l’électricité.
Cette activité se caractérise par des émissions polluantes parmi les plus élevées de France pour de nombreux paramètres. Plus de la moitié des matières premières traitées se retrouvent en fin de processus sous forme de rejets gazeux, de déchets ou de sous-produits solides.
Risques accidentels :
Peut relever de la directive Seveso pour l’emploi de substances toxiques, la fabrication de gaz, le stockage de gaz.
Risques chroniques :
Pollutions de l’air :
Autres types d’impacts :
Mesures de prévention et protection :
Il n’y a pas d’action spécifique au domaine mais il est visé par plusieurs actions transversales de par la taille des installations et des émissions.
En 2007, il sera impacté par les actions nationales suivantes :
Bureau européen sur les IPPC avec le Bref sur les meilleures techniques disponibles pour la fabrication du fer et de l’acier publié en 12/2001
INERIS : le moteur de recherche permet d’accéder gratuitement à des publications
RIPRIM réseau d’intérêt de la prévention des risques majeurs
ARIA inventaire des accidents technologiques et industriels
Europa site de la commission européenne sur l’environnement
Aida pour la réglementation sidérurgie, métallurgie : production de métaux non ferreux (aluminium…)