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PPRT : Autres sites utiles
 

PPRT : Sites utiles

Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) L’association AMARIS, créée en 1990, regroupe plus de 100 collectivités locales et EPCI exposés à des risques technologiques majeurs. Elle a pour objectif de les aider à gérer les risques et développer une culture de la sécurité sur leurs territoires. http://www.amaris-villes.org/

Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts (BOFiP-Impôts) http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1... Le BOFiP-Impôts regroupe dans une base unique et consolidée l’ensemble des commentaires de la législation fiscale publiés par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Il contient notamment les commentaires relatifs au crédit d’impôt afférént aux dépenses en faveur de l’aide aux personnes (article 200 quater A du code général des impôts) qui est une des aides possibles pour la réalisation des travaux et diagnostics préalables.


-  http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3... (introduction)
-  http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4... (champ d’application)
-  http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3... (détermination du montant du crédit d’impôt)
-  http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3... (modalités d’application)

Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions et des risques Industriels Créés initialement pour résoudre des conflits locaux liés à l’industrie (Fos l’Étang-de-Berre en 1971, Estuaire de la Seine en 1977), les SPPPI sont rapidement devenus des outils d’information sur l’environnement et les risques industriels pour être aujourd’hui de réelles instances de concertation.

SPPPI Strasbourg-Kehl http://www.alsace.developpement-dur...

S3PI Presqu’Ile d’Ambès s3pi-ambes.iut.u-bordeaux1.fr

SPPPI Estuaire de l’Adour www.spppi-estuaire-adour.org

SPPPI Zone Industrielle de Lacq http://www.pyrenees-atlantiques.gou...

SPPPI Centre Spatial Guyanais

SPPPI Basse-Seine www.spinfos.fr

SPI Vallée de Seine www.spi-vds.org

SPPPI Toulouse Midi-Pyrénées http://www.midi-pyrenees.developpem...

S3PI Artois www.s3pi-artois.fr

S3PI Hainaut – Cambraisis – Douaisis www.s3pi-hcd.fr

SPPPI Côte d’Opale Flandre www.spppi-cof.org

SPPPI Estuaire de Loire

SPPPI Provence-Alpes-Côte - d’Azur www.spppi-paca.org

SPPPI Agglomération lyonnaise SPIRAL www.lyon-spiral.org

SPPPY Région grenobloise www.spppy.org