Fonderies
Installations classées du secteur
Rubriques de classement : 2550 - 2551 - 2552
Arrêtés types : 2550 – 2551 - 2552
Références réglementaires
Arrêté du 16 juillet 1991 relatif à l’élimination des sables de fonderie contenant des liants organiques de synthèse
Circulaire n° 91-59 du 16 juillet 1991 relative à l’application de l’arrêté ministériel relatif à l’élimination des sables de fonderie contenant des liants organiques de synthèse
Arrêté du 02/02/98 relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation
Contexte, enjeux et problématique
Outre le risque accidentel, ce type d’activité est susceptible de générer un risque de pollution chronique de l’air puis des sols par les métaux lourds, tel le plomb.
Actions en cours sur le secteur
- Directive IPPC
- Document de référence sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans le secteur des forges et fonderies (Bref Smitheries and founderies)
Bref Non ferrous metal processing
Bref Ferrous metal processing - Action nationale « Sols pollués au plomb »
Connaissance des impacts liés au plomb d’origine industrielle dans les sols
Guide pour l’orientation des actions à mettre en œuvre autour d’un site dont les sols sont potentiellement pollués par le plomb (2004)
Utilisation d’une technique de biosurveillance pour évaluer les retombées de métaux lourds (2004) : Cas d’un site de seconde fusion du plomb. - Maîtrise et réduction des émissions toxiques pour la santé (dioxines, benzène, cadmium, plomb, mercure, CVM),