Contexte, enjeux et problématique

L’agriculture a connu d’importantes mutations depuis le début du XXème siècle. D’une agriculture familiale ; on est passé à une agriculture professionnelle souvent intensive et inscrite dans le cadre des échanges commerciaux internationaux. La taille des exploitations a fortement augmenté et les activités, en particulier les élevages, se sont concentrées afin de permettre des économies d’échelle sur l’ensemble de la filière agroalimentaire.

Cette évolution a pu conduire dans certaines régions dans lesquelles l’élevage et l’agriculture en général se sont fortement développés à une détérioration de la qualité des eaux. Parallèlement, l’urbanisme s’est développé à la campagne, entraînant des problèmes de cohabitation entre urbains et ruraux.

Les pollutions engendrées par les élevages sont le plus souvent diffuses et chroniques ; elles concernent essentiellement l’azote, constituant naturellement présent en plus ou moins grande quantité dans les effluents des troupeaux en raison des déjections des animaux et responsable de la contamination des eaux par les nitrates et des phénomènes d’eutrophisation des eaux superficielles.

Pour ce qui concerne les piscicultures, le problème principal est lié au rejet d’ammoniac dans le milieu aquatique. Par ailleurs, les nuisances (odeurs, bruits, pollution visuelle) qui étaient acceptées au début du siècle, par une population rurale, sont de moins en moins tolérées par les nouveaux résidents d’origine urbaine.

Les problèmes de nuisances sont liés plus particulièrement aux élevages hors-sol (élevages porcins et avicoles). La majorité des critiques concerne les odeurs. A la problématique des odeurs, s’ajoute celle plus large de la réduction des émissions d’effluents gazeux et notamment de l’ammoniac, moins à l’origine d’odeurs désagréables que de perturbations du cycle de l’azote avec pour conséquence notamment la contamination des eaux par les nitrates et les phénomènes d’eutrophisation (comme c’est le cas pour les effluents liquides d’élevages), mais aussi les phénomènes d’acidification des sols.

Remarques :

• Les élevages dont les seuils sont inférieurs à ceux de la nomenclature des installations classées relèvent du règlement sanitaire départemental (code de la santé publique) ;
• La notion d’animaux équivalents est détaillée dans le décret sur la nomenclature (voir chapitre réglementation ou lien hypertexte avec le n° de nomenclature),
• Les piscicultures font l’objet d’une gestion conjointe : réglementation IC, eau et pêche.