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Documents pour la gestion des sites pollués
 

Liste des documents élaborés pour la gestion des sites (potentiellement) pollués, par l’ADEME, le BRGM, l’INERIS et d’autres organismes.

SOMMAIRE

Documents relatifs au diagnostic et à la surveillance des milieux

Documents relatifs à la modélisation

Approches sectorielles harmonisées


DOCUMENTS RELATIFS AU DIAGNOSTIC ET A LA SURVEILLANCE DES MILIEUX

Guide méthodologique pour l’élaboration du rapport de base prévu par la Directive IED
Version 2.2
Ministère du Développement durable, BRGM

Octobre 2014 (PDF - 728 Ko)

La Directive européenne relative aux émissions industrielles, dite IED (Industrial Emissions Directive) a pour objectif de prévenir la dégradation de la qualité de l’environnement. Elle vise à prévenir et à réduire les pollutions de l’air, de l’eau et du sol causées par les installations industrielles. Elle réglemente les émissions de plusieurs polluants, le recours aux meilleures techniques disponibles, le réexamen périodique des autorisations, la participation du public et la remise en état du site en fin d’activité, notamment vis-à-vis de la qualité environnementale des sols et des eaux souterraines à prendre en compte lors de la cessation d’activité.

A cette fin, elle prévoit l’élaboration d’un rapport de base pour les installations IED qui définit l’état de pollution des sols et des eaux souterraines à un instant t. Ce rapport servira de référence lors de sa cessation d’activité de l’installation et permettra de définir, en cas de pollution significative et sans préjudice des dispositions déjà prévues dans le code de l’environnement, les conditions de remise en état.

Le Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, et de l’Énergie a confié au BRGM la rédaction d’un guide méthodologique permettant l’élaboration du rapport de base à partir des travaux d’un groupe de travail national qui a réuni des représentants de l’UCIE, l’UFIP, l’UIC, l’UPDS, le CETIM, l’INERIS, et le MEDDE. Suite à une première consultation, le guide a fait l’objet d’échanges complémentaires, notamment avec des représentants des industriels. Cette nouvelle version du guide, à destination des exploitants, propose une procédure et des modalités d’élaboration du rapport de base assurant la mise en adéquation des bonnes pratiques en vigueur avec l’objectif de la Directive IED. Il comprend notamment une annexe spécifique pour les installations de traitement de déchets et une annexe pour les installations d’élevage.

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Guide sur le comportement des polluants dans le sol et les nappes
N° DOC 300
BRGM

2008 (PDF - 3 329 Ko)

Ce guide définit les caractéristiques physico-chimiques susceptibles d’influer sur le comportement des contaminants, ceux-ci étant traités par familles de substances présentant des caractéristiques analogues.

Il décrit en outre les principaux facteurs et processus qui influencent l’évolution de la pollution : facteurs liés à la nature du sol et du sous-sol, les caractéristiques hydrauliques et physico-chimiques du milieu, les processus au niveau du terme source, au niveau du vecteur de transport (l’eau) et au niveau de l’interface solide-eau.

Tous ces éléments interviennent sur la prévision du devenir d’une pollution du sol et des eaux souterraines. Ce document est tout particulièrement destiné à servir de référence lors de l’évaluation de l’état des lieux d’un site ou d’un milieu pollué, lors de l’élaboration d’un schéma conceptuel, de la définition d’un plan de gestion ou d’un choix de techniques de traitement.

Ce guide est plus particulièrement destiné à assister les agents de l’État et des collectivités territoriales chargés de l’application de la politique environnementale, et notamment les inspecteurs des installations classées.

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Guide méthodologique pour l’analyse des sols pollués
N° DOC 298
BRGM

2001 (PDF - 1843 Ko)

Ce guide fait le point sur les différentes substances potentiellement polluantes et les techniques disponibles pour les analyser.

Les principales familles de contaminants recherchés dans les sols sont présentées (métaux lourds, hydrocarbures aromatiques, hydrocarbures halogénés, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), dioxines et furannes, polychlorobiphényles, phénols, pesticides, etc.). Un schéma de démarche générale est proposé pour les analyses de polluants dans les sols ; sont abordés le prélèvements et les méthodes de préparation des échantillons, les méthodes d’analyse des composés organiques (CG, LC) et inorganiques (AAS, GFAAS, ICP, ICP/MS), les tests écotoxicologiques, les méthodes de terrain et les méthodes in situ en développement, ainsi que l’assurance qualité et l’accréditation des laboratoires.

Ce guide n’est par contre pas un recueil de méthodes pour les laboratoires d’analyse. Il ne contient aucun élément d’interprétation, ni de données sur la toxicité potentielle des polluants recherchés.

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Analyse des gaz du sol, de l’air intérieur et extérieur en contexte sites et sols pollués. Synthèse des réunions du Groupe de Travail des Laboratoires
BRGM/RP-65745-FR
BRGM

Mars 2016 (via InfoTerre.brgm.fr)

Un « Groupe de Travail sur les Laboratoires » a été constitué pour harmoniser les pratiques des laboratoires d’analyses afin d’améliorer l’inter comparabilité et la fiabilité des résultats d’analyses des sols, gaz du sol et eaux. Ce groupe de travail réunit les acteurs impliqués dans les activités sites et sols pollués : laboratoires d’analyses, MEDEF, UPDS, ADEME, UCIE, INERIS, INRA et MEEM, et a été créé en 2013. Le Cofrac a rejoint ce groupe de travail afin de traiter les questions relatives à l’accréditation.

Ce rapport rassemble les discussions techniques et les conclusions du groupe de travail relatives à l’analyse des gaz du sol, qui se sont déroulées en 2014 et 2015 sous le pilotage du BRGM. 

Un tableau récapitulant les supports dédiés au prélèvement des composés par polluant à rechercher et par contexte a été dressé (Fichier XLSX - 83 Ko).

Ces travaux ont également contribué à nourrir le guide pratique pour la caractérisation des gaz du sol et de l’air intérieur en lien avec une pollution des sols et/ou des eaux souterraines.

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Guide d’échantillonnage des plantes potagères dans le cadre des diagnostics environnementaux
Seconde édition
ADEME et INERIS

2014 (via ademe.fr)

Ce guide a pour principal objectif de proposer une méthode d’échantillonnage de plantes potagères permettant de disposer d’espèces végétales et d’analyse représentatives des situations environnementales rencontrées.

Il pourra être utile à la conduite d’étude portant sur l’évaluation, à partir de prélèvements, de la qualité sanitaire de productions potagères consommées par l’homme et cultivées dans un environnement potentiellement pollué par une installation industrielle (actuelle ou ancienne), en situation de pollution chronique ou accidentelle. Il apporte aussi une démarche méthodologique visant à apprécier la contribution de l’installation industrielle étudiée sur une éventuelle contamination des cultures potagères.

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Guide méthodologique - Projet FLUXOBAT - Évaluation des transferts de COV du sol vers l’air intérieur et extérieur
Documentation du projet FLUXOBAT
BURGEAP, CSTB, Grand Lyon, LHYGES, IMFT, INERIS, TERA Environnement

Novembre 2013 (via www.fluxobat.fr)

Les transferts de COV des sols vers l’air intérieur et extérieur font intervenir des mécanismes physiques dont les dynamiques sont sensiblement différentes entre le sol, le soubassement (et plus particulièrement la dalle en béton) et l’air. La complexité du problème nécessite la clarification des avantages et limites des outils de diagnostics et de modélisation à mettre en œuvre et des recommandations pour leur mise en œuvre (dimensionnement, déploiement et interprétation). Tels ont été les objectifs du projet FLUXOBAT.

Le guide méthodologique, relatif à l’évaluation des transferts de COV du sol vers l’air intérieur et extérieur, s’adresse à la maîtrise d’ouvrage de projets d’aménagement urbain, aux gestionnaires de parcs immobiliers, à l’administration ainsi qu’aux prestataires réalisant les études. Il a pour objet de fournir des outils et des méthodes pour diagnostiquer les sites, mesurer et modéliser les impacts associés.

Les recommandations formulées concernent les matrices gaz du sol, air intérieur et extérieur ainsi que les mesures de flux. Elles reposent sur la réglementation, les méthodes et normes existantes, ainsi que sur les enseignements des travaux menés. Elles concernent le dimensionnement, la mise en œuvre et l’interprétation des diagnostics et modélisations réalisés pour l’évaluation des transferts et des impacts.

Le projet FLUXOBAT est cofinancé par l’Agence Nationale de la Recherche.

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Inventaire des données de bruit de fond dans l’air ambiant, l’air intérieur, les eaux de surface et les produits destinés à l’alimentation humaine en France
Rapport DRC-08-94882-15772A
INERIS

10 avril 2009 (PDF - 1 300 Ko)

L’objectif du présent document est de fournir un inventaire des concentrations de bruit de fond dans l’air (air ambiant et air intérieur), dans les eaux de surface et dans les produits destinés à l’alimentation humaine (hors eau de boisson). Ce travail s’intègre dans le cadre de la mise à jour des outils méthodologiques destinés à l’évaluation des risques sanitaires (sites pollués et installations classées). L’inventaire des données pour les autres milieux (sols et eaux souterraines) a été pris en charge par le BRGM. 

Ce document fournit de façon compilée, pour une utilisation rapide, les liens vers les bases de données (pré-)existantes d’une part, et les données disponibles dans d’autres sources documentaires d’autre part. Ces données sont présentées sous forme de tableaux fournis en annexes. Les données recensées sont des données exclusivement françaises. Cet inventaire traite uniquement des polluants pouvant être émis par les installations classées et susceptibles d’être pris en compte dans les évaluations de risques sanitaires. Une revue bibliographique a été réalisée pour chaque milieu (jusqu’à décembre 2008).

En ce qui concerne l’air ambiant, les données ont été classées selon quatre typologies : zone urbaine, zone péri-urbaine, zone rurale et zone de proximité industrielle. Les données proviennent notamment des sites web des Associations agréées pour la surveillance de la qualité de l’air (AASQA). La base de données de la qualité de l’air (BDQA) de l’ADEME a été consultée, ainsi que plus d’une centaine d’études téléchargeables sur les sites web des AASQA (hors bilans annuels) pour les polluants suivants : NO2, SO2, PM10, PM2,5, composés organiques volatils (COV), aldéhydes, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), éléments traces métalliques (ETM), polluants organiques persistants (POP), gaz inorganiques tels que H2S, HCl, NH3. S’agissant de l’air intérieur, les résultats de la campagne nationale « Logements » de l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur, conduite de 2003 à 2005, constituent la principale source de données, représentative de la pollution du parc de résidences principales de France métropolitaine continentale. Pour les eaux de surface, les données accessibles sont essentiellement celles de l’inventaire exceptionnel du RSDE (Action nationale de Recherche et de réduction des rejets des Substances Dangereuses dans les Eaux) en 2005. Elles sont consultables en ligne et portent sur 194 substances ou familles.

Enfin, en ce qui concerne les produits destinés à l’alimentation humaine, la plupart des études sont réalisées dans le cadre des plans de surveillance et de contrôle de la Direction générale de l’alimentation (DGAl) et de la Direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes (DGCCRF), ainsi que dans le cadre des saisines et travaux de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA). Il n’existe pas de base de données unique concernant la qualité des produits alimentaires en France. La revue bibliographie a permis de classer les données selon différentes catégories d’aliments : produits de la mer, produits d’origine animale, produits laitiers, légumes et fruits, céréales et boissons (hors eau). Les principaux polluants renseignés sont les ETM, les POP et les HAP.

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Devenir des dioxines dans les sols - Analyse critique de données bibliographiques
Rapport RP-53070-FR
BRGM

Mai 2004 (via Infoterre.brgm.fr)

Après une compilation de données concernant la nature et les propriétés des dioxines mais aussi les sources d’émission et les récepteurs principaux de pollution, le programme de l’étude s’est attaché à collecter des données de teneurs en dioxine dans les sols et des données de suivi des sites ayant connu une activité industrielle génératrice de dioxines.

L’étude a concerné également l’identification de processus de dégradation et l’établissement d’une liste d’organismes vivant ayant une influence sur les teneurs en dioxines.

Enfin, les modes de transfert des dioxines depuis le sol vers les eaux, les végétaux et le retour potentiel dans la chaîne alimentaire sont évalués.

Enfin, l’étude recommande la réalisation :

  • d’un bilan des teneurs en PCDD/F dans les sols au niveau français,
  • d’études expérimentales sur des sites pollués pour évaluer directement les notions de transfert, de biodisponibilité ou encore de complexation des PCDD/F sur la matière organique,
  • et l’évaluation de l’impact de la pollution aux dioxines sur la biodiversité des organismes du sol.

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Dioxines/furannes dans les sols français : troisième état des lieux - analyses 1998-2012
Rapport RP-63111-FR
BRGM

Décembre 2013 (via Infoterre.brgm.fr)

Le BRGM a été mandaté en 2005 et 2008 par le Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie afin de collecter des données disponibles de teneurs en dioxines dans les sols en France métropolitaine et d’en proposer un traitement statistique. Suite à la mise à disposition de données complémentaires, une synthèse actualisée est ici proposée. Ces données permettent de situer des concentrations mesurées lors de suivis de sites, notamment industriels, par rapport à des intervalles de teneurs définies dans cette étude.

Depuis quelques années, les émissions de dioxines/furannes dans l’air ont nettement diminué, avec la fermeture d’installations industrielles hors normes et la mise en place de systèmes de traitement des fumées plus performants. Cependant, du fait de la grande persistance dans l’environnement de ces molécules organiques, la réduction des émissions ne se traduit pas corrélativement par une réduction des teneurs au niveau des principaux récepteurs que sont les sols et les sédiments.

Les nouvelles données traitées concernent des campagnes de prélèvement réalisées entre 1998 et 2012 sur le territoire français, dans l’environnement i) des installations d’incinération, ii) de toutes autres installations mettant en œuvre un procédé thermique susceptible de générer des dioxines/furannes (sidérurgie, site chimique,…), iii) de sites ayant été l’objet d’évènements accidentels (feux) et enfin, iv) de sols non industrialisés (milieu rural), de sols en zones urbaines et industrielles pour l’établissement de bruit de fond locaux.

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Additifs oxygénés et composés NSO dans les carburants : quelle prise en compte dans la gestion des sites pollués ?
Rapport BRGM/RP-63966-FR
BRGM

Décembre 2013 (via InfoTerre.brgm.fr)

L’objectif de ce rapport est de :

  • présenter un état des connaissances disponibles sur les additifs oxygénés et les composés NSO susceptibles d’être présents dans les carburants fabriqués et / ou utilisés sur le territoire français et d’avoir impacté des milieux sol et eaux souterraines en relation avec une pollution ;
  • sur la base de cet état des lieux, proposer des recommandations en termes de composés à rechercher dans le cadre des diagnostics environnementaux.

Pour satisfaire cet objectif, le présent document intègre :

  • un important travail de collecte et de hiérarchisation des informations sur la présence des additifs oxygénés et des composés NSO dans les carburants (en termes de fréquence d’utilisation et de teneurs) ;
  • un ensemble de données sur les caractéristiques et propriétés de ces composés afin d’évaluer leur comportement dans l’environnement ;
  • une collecte d’informations sur les enjeux (toxicologiques, organoleptiques et vis-à-vis de la ressource en eau) associés à la présence de ces composés dans les milieux ;
  • une synthèse des informations disponibles dans la littérature relatives à la capacité à gérer des pollutions par ces substances (diagnostic, analyses et traitement).

Sur la base de ces éléments, ce rapport propose, d’une part, une démarche de sélection des additifs oxygénés et composés NSO à rechercher dans le cadre des diagnostics environnementaux et, d’autre part, des recommandations en termes de connaissances à acquérir afin de mieux évaluer les pollutions associées à ces produits.

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Guides du projet de recherche ATTÉNA - ATTÉnuation NAturelle Plaquette, Rapport, Modes opératoires et Cas d’Études du projet ATTÉNA 2013 - 2014

ATTÉNA est un projet de recherche sur l’ATTÉnuation NAturelle. Il propose plusieurs guides dont un Protocole opérationnel de gestion des sites en cohérence avec le contexte réglementaire français.

Plaquette d’information

L’atténuation naturelle illustrée
2012 (Fichier PDF - 3 740 Ko)

Protocole

Protocole opérationnel de gestion de sites par ATTÉnuation NAturelle dans le contexte réglementaire français
Janvier 2013 (Fichier PDF - 2 713 Ko)

Dans le cadre du plan de gestion présenté à l’administration, ce protocole favorise la nécessaire concertation entre parties (administrations, donneur d’ordre, consultant…) afin de construire une proposition de gestion par atténuation naturelle.

Dans une approche contextualisée, le protocole détermine les étapes nécessaires à la démonstration de la faisabilité d’une gestion de site par atténuation naturelle, sans toutefois établir des règles strictes et définitives.

Le projet de recherche ATTÉNA propose également des modes opératoires et des cas d’études.

Modes opératoires

Cas d’étude de gestion par atténuation naturelle de trois sites pollués par :

Voir aussi :

Rapports MACAOH :

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DOCUMENTS RELATIFS A LA MODÉLISATION

CIDISIR. Quantification des cinétiques de dissolution sur sites réels (hydrocarbures pétroliers et dérivés halogénés) - Guide méthodologique
Version 0
Ministère de la Recherche

6 juin 2005 (PDF - 1742 Ko)

Un projet de recherche a été élaboré par un groupement de partenaires constitué de BURGÉAP (bureau d’études), CEA (Commissariat à l’Énergie Atomique), IFP (Institut Français du Pétrole), IMFS/IFARE (Institut de Mécanique des Fluides et des Solides de Strasbourg / Institut Franco-Allemand de Recherche sur l’Environnement) et IMFT (Institut de Mécanique des Fluides de Toulouse).

Le projet de recherche est fondé sur une acquisition des données à 3 échelles (laboratoire, site contrôlé, site réel) et sur la confrontation des différentes approches, notamment à l’aide de la modélisation numérique.

Les verrous concernant à la fois les techniques de prélèvements multi-niveaux, les essais de transfert en laboratoire et la modélisation numérique, le programme a été articulé autour de 4 objectifs :

  • thème 1 : mise au point d’une méthodologie de prélèvement d’échantillons d’eau souterraine représentative de la qualité de nappe et qualification d’un échantillonneur multi-niveaux ;
  • thème 2 : travaux en laboratoire visant à apprécier les transferts phase organique/eau dans le cas de coupes pétrolières et de composés organo-halogénés volatils (trichloréthylène (TCE) et perchloréthylène (PCE)) ;
  • thème 3 : estimation des transferts phase organique/eau sur deux sites réels, l’un contaminé par des hydrocarbures pétroliers, l’autre par des composés organo-halogénés volatils (OHV) ;
  • thème 4 : travaux de modélisation numérique, visant à mieux décrire le transfert des polluants solubilisés, en particulier à l’aide d’une description suffisamment fine de la zone d’échange entre la phase organique et l’eau, et éventuellement à l’aide d’un modèle non équilibre local (travaux théoriques et modélisations d’expérimentations menées sur SCERES et sur site réel).

La valorisation opérationnelle de ces travaux fait l’objet du présent Guide méthodologique qui a vocation à orienter prescripteurs et prestataires dans la conduite des études et travaux impliquant l’estimation des cinétiques de dissolution (études d’impact, évaluations détaillées des risques (EDR), dimensionnement de certains procédés de dépollution, .). La valorisation opérationnelle de ces travaux fait l’objet du présent Guide méthodologique qui a vocation à orienter prescripteurs et prestataires dans la conduite des études et travaux impliquant l’estimation des cinétiques de dissolution (études d’impact, évaluations détaillées des risques (EDR), dimensionnement de certains procédés de dépollution).

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APPROCHES SECTORIELLES HARMONISÉES

Stations service autoroutières - Approche méthodologique harmonisée - Guide de mise en œuvre
Guide A 37808/C
ANTEA

Décembre 2005 (PDF - 559 Ko)

Une approche méthodologique harmonisée pour les stations-service autoroutières concernées par des échéances de concession d’exploitation a été élaborée en 2004 et 2005. Le présent document rassemble les éléments de mise en œuvre de cette procédure harmonisée et précise les modalités d’utilisation pour le cas d’une installation particulière.

Il appartient à chacun des exploitants de justifier de manière exhaustive dans leur dossier le respect des dispositions du présent guide de mise en œuvre. Il en va notamment :

  • des conditions qui permettent d’utiliser les objectifs de dépollution,
  • des modalités de gestion des sites,
  • des modalités de surveillance des eaux souterraines, quand une telle surveillance s’avère nécessaire.

Il convient de noter que cette démarche est spécifique des stations-service autoroutières et n’es pas applicable à d’autres types de sites potentiellement contaminés par des hydrocarbures.

Voir aussi :

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