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Déroulement de la visite
 

Généralement, une inspection se décompose en :

  • une réunion d’ouverture, qui permet à l’inspecteur d’identifier les interlocuteurs présents, d’annoncer ou de rappeler les thèmes prévus pour l’inspection, voire d’identifier les documents à rechercher pendant la visite ;
  • un contrôle sur le site, en salle et dans les installations, des conditions de fonctionnement et de conformité réglementaire, avec accompagnement par un représentant de l’exploitant ;
  • une réunion de clôture au cours de laquelle l’exploitant peut apporter des éléments complémentaires et l’inspecteur expose les non-conformités relevées et les suites qu’il envisage.

La longueur de ces différentes phases est adaptée à la taille de l’entreprise et aux enjeux.

La visite fait l’objet d’une lettre de suite résumant les principales conclusions de l’inspecteur. Cette lettre est transmise soit par la préfecture, soit par le service responsable de l’inspection.

La visite fait également l’objet d’un rapport de l’inspecteur. Ce rapport permet à l’inspection de conserver une trace du fonctionnement de l’installation ; il permet également à l’inspecteur de discuter avec sa hiérarchie et la préfecture les suites éventuelles à donner à la visite.