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Continuité écologique et classements de cours d’eau
 

Pour renforcer les continuités écologiques et favoriser la biodiversité sur tous les territoires, des schémas régionaux de cohérence écologique sont élaborés. La continuité écologique, dans une rivière, se définit par la possibilité de circulation des espèces animales et le bon déroulement du transport des sédiments. La continuité entre amont et aval est entravée par les obstacles transversaux comme les seuils et barrages, alors que la continuité latérale est impactée par les ouvrages longitudinaux comme les digues et les protections de berges.

La stratégie nationale de restauration de la continuité écologique vise à retrouver des rivières vivantes, dynamiques et fonctionnelles, capables de rendre de multiples services. Les ouvrages sans usage économique seront préférentiellement effacés (ou arasés). Pour ceux conservant un usage, on cherchera à adapter leurs conditions de gestion ou à les équiper de systèmes de franchissement efficaces.

La circulaire du 18/01/13 relative à l’application des classements de cours d’eau en vue de leur préservation ou de la restauration de la continuité écologique – article L. 214-17 du code de l’environnement – liste 1 et liste 2, détaille les dispositions applicables aux ouvrages existants. Près de 60000 obstacles à écoulement sont référencés sur le territoire national. Ils sont référencés et géolocalisés sur le site internet http://carmen.carmencarto.fr/66/ka_... .

Pour les seuils et barrages liés et nécessaires au fonction des installations classées , l’action de restauration de la continuité écologique est pilotée par les services d’inspection dans la cadre de leurs missions de police environnementale