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Bases de Données
 

Cette page recense les principales bases de données, recueils d’informations ou autres inventaires relatifs à la thématique des sites et sols pollués ou à des thématiques connexes.

SOMMAIRE

Milieux :

  • BAPPET BAse de données sur les teneurs en Éléments Traces métalliques de Plantes Potagères
  • BAPPOP Base de données sur la contamination des Plantes Potagères par les molécules Organiques Polluantes
  • TERRASS Outil de gestion des terres excavées

Inventaires :

  • BASIAS Inventaire historique de Sites Industriels et Activités de Service
  • BASOL Base de données sur les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Substances et toxicologie :

Mesures et traitements :

  • SELECDEPOL Outil interactif de pré-sélection des techniques de dépollution

MILIEUX :

BAPPET - BAse de données sur les teneurs en Éléments Traces métalliques de Plantes Potagères
Base de données BAPPET V1.2
ADEME, INERIS, CNAM, INP, ENSAT, ISA - 2012

(via ademe.fr)

BAPPET est une base de données dont l’objectif est de regrouper sur un support unique des informations documentaires relatives à la contamination des plantes potagères par les éléments traces métalliques dans différents contextes de pollution. Ces informations sont issues principalement des publications scientifiques récentes.

La base a été conçue pour mettre les données à disposition des opérateurs en charge des diagnostics environnementaux par le biais de critères discriminants. Naturellement, d’autres usages et applications de cet outil peuvent être envisagés, mais il appartient aux utilisateurs d’en juger la pertinence.

Dans le cadre des diagnostics environnementaux, la base peut permettre de :

  • Situer des résultats de mesure spécifiques au site étudié par rapport à des données de la littérature. Les résultats peuvent ainsi être confortés ou bien au contraire mettre en lumière une situation singulière qu’il conviendra alors généralement d’approfondir,
  • Évaluer de manière prédictive des concentrations en substances polluantes dans les plantes à partir des concentrations dans les milieux environnementaux.

Voir aussi :

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BAPPOP - Base de données sur la contamination des Plantes Potagères par les molécules Organiques Polluantes
Base de données BAPPOP V1.0
ADEME, INERIS, INPL, ENSAT, ISA

(via ademe.fr)

BAPPOP est une base de données dont l’objectif est de regrouper sur un support unique des informations documentaires relatives à la contamination des plantes potagères par les polluants organiques dans différents contextes de pollution. Ces informations sont issues principalement des publications scientifiques récentes.

La base a été conçue pour mettre les données à disposition des opérateurs en charge des diagnostics environnementaux par le biais de critères discriminants. Naturellement, d’autres usages et applications de cet outil peuvent être envisagés, mais il appartient aux utilisateurs d’en juger la pertinence.

Dans le cadre des diagnostics environnementaux, la base peut permettre de :

  • Situer des résultats de mesure spécifiques au site étudié par rapport à des données de la littérature. Les résultats peuvent ainsi être confortés ou bien au contraire mettre en lumière une situation singulière qu’il conviendra alors généralement d’approfondir,
  • Évaluer de manière prédictive des concentrations en substances polluantes dans les plantes à partir des concentrations dans les milieux environnementaux.

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TERRASS - Outil de gestion des terres excavées
TERRASS.brgm.fr
BRGM

Novembre 2012

Suite à la mise en application de la méthodologie de gestion des terres excavées hors site, un outil interactif a été développé par le BRGM afin d’assurer la traçabilité des mouvements de terres excavées et la bancarisation des données. Ce site internet TERRASS est désormais en service et permet de générer un “Bordereau de Suivi des Terres excavées Réutilisables” (BSTR), et de suivre les volumes de terres excavées (localisation, origine, qualité, quantités…) depuis un site producteur jusqu’à un site receveur.

Outil TERRASS

L’outil TERRASS "Terres Excavées Réutilisées de façon Raisonnée dans des Aménagements en Sous-Structures" a été développé dans le cadre de la mise en application de la méthodologie de de valorisation hors site de terres excavées publiée par le Ministère en charge de l’écologie en avril 2012.

Afin de conserver les informations sur la qualité des terres excavées, un système de traçabilité est mis en place à travers deux outils :

  • un Bordereau de Suivi des Terres ecavées Réutilisables (BSTR) ;
  • et la base de données TERRASS.

Ces dispositions de traçabilité permettent le suivi d’un volume de terres excavées exporté depuis un site producteur vers un site receveur, que ce dernier soit une plateforme de transit / regroupement, un centre de traitement ou un site objet d’un projet d’aménagement.

Ainsi la traçabilité des mouvements de terres excavées est assurée par le suivi de lot de terres via l’enregistrement, l’édition et la clôture d’un Bordereau de Suivi des Terres Réutilisables (BSTR) qui permet son identification.

Bourse aux terres

La fonctionnalité appelée « Bourse aux terres », disponible depuis fin 2013, permet la recherche et la présélection d’offres et de demandes de terres réutilisables a priori compatibles selon les critères définis dans la méthodologie ad hoc et les données enregistrées dans TERRAS en précisant :

  • la distance à vol d’oiseaux entre les deux sites concernés (chantiers ou plateformes),
  • la durée de la période de recoupement entre les périodes de disponibilité
  • ainsi que l’adéquation analytique entre la demande et l’offre de terres réutilisables.

Son objectif est de favoriser la mise en relation des différents acteurs afin d’optimiser la réutilisation hors site des terres excavées et de générer les Bordereaux de Suivi de Terres Réutilisables (BSTR) adéquats.

Comment utiliser TERRASS ?

Tutoriel TERRASS présenté lors des Journée techniques ADEME du 26 mars 2014.
(via : brgmTV la chaîne Youtube du BRGM)
2 avril 2014 - Durée 7’57"

Voir aussi :

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INVENTAIRES :

BASIAS - Inventaire historique de Sites Industriels et Activités de Service
www.georisques.gouv.fr/dossiers/inventaire-historique-des-sites-industriels-et-activites-en-service-basias#/
BRGM

La France a été l’un des premiers pays européens à conduire des inventaires des sites pollués d’une façon systématique (premier inventaire en 1978).

L’inventaire des anciennes activités industrielles et activités de service, est conduit systématiquement à l’échelle départementale depuis 1994. Les données recueillies dans le cadre de ces inventaires sont archivées dans une base de données nationale, BASIAS (Base des Anciens Sites Industriels et Activités de Service) disponible sur Internet. Cette base de données à été créée par l’Arrêté du 10-12-1998 (via www.legifrance.gouv.fr).

Cet inventaire est conduit systématiquement à l’échelle départementale depuis 1994. Depuis mai 2005, les sites n’appelant plus d’action de la part des pouvoirs publics chargés de la réglementation sur les installations classées, ont été transférés de BASOL dans BASIAS. (Remarque : seules les fiches de sites transférées dans des inventaires BASIAS disponibles sont accessibles).

BASIAS, un contexte législatif et réglementaire initié à la fin des années 70

La première grande étape est celle de la loi du 19 juillet 1976 sur les installations classées pour la protection de l’environnement. Ensuite, c’est la circulaire du Ministère du 3 décembre 1993 qui définit la politique française de traitement et de réhabilitation des sites et sols pollués autour de trois axes d’actions : recenser, sélectionner, traiter. A la demande du Ministère, le BRGM a entrepris, dès 1994, la réalisation de l’inventaire des anciens sites industriels et activités de service, demande formalisée par une lettre de mission en date du 16 avril 1999. Cet inventaire répond à trois objectifs principaux (cf. Arrêté du 10-12-1998 (via www.legifrance.gouv.fr) et Circulaire du 26 avril 1999 (via www.ineris.fr, adressée aux préfets) :

  • recenser, de façon large et systématique, tous les sites industriels abandonnés ou non, susceptibles d’engendrer une pollution de l’environnement,
  • conserver la mémoire de ces sites,
  • fournir des informations utiles aux acteurs de l’urbanisme, du foncier et de la protection de l’environnement.

A cet effet, les informations recueillies dans le cadre de l’inventaire sont stockées dans BASIAS. A ce stade, l’inscription d’un site dans BASIAS ne préjuge pas qu’il est le siège d’une pollution.

BASIAS, des données issues d’une méthodologie clairement codifiée

Les inventaires sont menés à l’échelle du département et suivis par un comité de pilotage sous l’égide de l’administration. A fin 2001, les inventaires départementaux achevés et diffusés (accès aux données sur le site Internet Basias) seront au nombre de 32. Sont aussi accessibles les données se rapportant à plusieurs arrondissements des départements du Nord et du Pas-de-Calais. Pour chaque inventaire, le programme de l’étude comporte les points suivants :

  • dépouillement de dossiers d’archives de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC), de la Préfecture et des Archives (AD)
  • regroupement des fiches par sites (même adresses), et par communes,
  • consultations communales et départementales pour localiser les sites et préciser leur état actuel d’occupation ainsi que les éventuels projets d’aménagement,
  • visites rapides des sites dont l’activité est terminée et pour lesquels on ne dispose pas d’information sur leur occupation actuelle ou lorsque leur localisation est imprécise,
  • localisation des sites sur une carte à 1/25000 et numérisation des coordonnées afin de pouvoir utiliser les données dans un Système d’Information Géographique (SIG),
  • instruction des critères environnementaux, sur les sites dont l’activité est terminée, notamment par rapport aux captages d’alimentation en eau potable proches des sites et à la vulnérabilité des nappes d’eau souterraines sous-jacentes,
  • saisie des informations ainsi collectées dans BASIAS.

BASIAS, des données à vocation publique

Les données contenues dans BASIAS sont publiques et ne sont soumises qu’à une seule restriction d’utilisation définie par l’article 4 de l’arrêté du 10 décembre 1998 qui interdit expressément leur utilisation "à des fins de démarchage commercial".

Les données de BASIAS, agréée par la Commission Nationale sur l’Informatique et les Libertés (CNIL) en septembre 1998, sont consultables :

  • en préfecture et en mairie (fiches papier),
  • dans les services géologiques régionaux (SGR) du BRGM,
  • sur le réseau Internet où elles peuvent être téléchargées gratuitement et directement par l’utilisateur.

BASIAS, un outil au service de la stratégie nationale en matière de gestion et de réhabilitation de sites pollués

Le BRGM, dans le cadre de ses missions de services public, doit assurer la disponibilité des informations sur l’essentiel des départements français dans un délai de cinq ans et la diffusion des informations, par l’intermédiaire du site Internet " BASIAS ", dès l’achèvement de chaque inventaire validé par le Comité de Pilotage. Dans sa conception, sa finalité et son utilisation, BASIAS vient totalement appuyer la stratégie nationale en matière de sites pollués :

  • assurer la transparence de l’information et la conservation de la mémoire,
  • faciliter aux exploitants, propriétaires et aménageurs, l’exercice de leurs responsabilités en matière de réhabilitation des sites,
  • renforcer l’action des pouvoirs publics pour faire réaliser les actions nécessaires sur les sites qui présentent des risques.

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BASOL - Base de données sur les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif
basol.developpement-durable.gouv.fr
Ministère en charge de l’environnement

L’inventaire des sites pollués connus est conduit depuis 1994. Cet inventaire est archivé dans une base de données nationale, BASOL, disponible sur le site Internet du Ministère en charge de l’environnement. Il a pour vocation à être actualisé de manière permanente, d’où son évolution actuelle en un tableau de bord des sites appelant une action des pouvoirs publics.

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SUBSTANCES ET TOXICOLOGIE :

Base de données B.D.D. Sorp-Bio - Valeurs de paramètres de dégradation et de sorption pour certaines substances organiques

L’objectif de la base de données B.D.D. Sorp-Bio est de mettre à la disposition des modélisateurs et des gestionnaires de site pollué, des valeurs de paramètres de dégradation et de sorption pour certaines substances organiques.

En effet, les résultats du programme TRANSPOL (ineris.fr/transpol) concernant la modélisation numérique du transfert des HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques) et des COHV (Composés Organiques Halogénés Volatils) dans les eaux souterraines, ont mis en évidence l’importance des données d’entrée et l’incertitude élevée résultants des variations des valeurs des paramètres d’entrée définissant les processus de sorption et de dégradation.

L’acquisition de ces paramètres d’entrée est délicate, coûteuse et longue. Ainsi le recours à la littérature est une solution envisageable en première approche, en fonction du contexte ou des enjeux. C’est la raison pour laquelle l’INERIS a réalisé une synthèse bibliographique de paramètres définissant la sorption (Kd) et la dégradation (T1/2), pour les 16 HAP retenus comme prioritaires par l’agence environnementale américaine (US-EPA) et pour certains COHV.

Lorsque le contexte de l’étude est similaire à celui pour lequel la valeur a été estimée (conditions redox, lithologie, teneur en carbone organique,…), ce recueil de données permettra au modélisateur d’obtenir des domaines de variations (minimum et maximum d’après des valeurs issues de la littérature) adaptés à ses besoins. La base de données peut permettre également de déterminer qualitativement si les mécanismes de sorption et dégradation sont prépondérants pour le site et la substance d’intérêt.

Identifiant : sorp-bio Mot de passe : sorp-bio

  • Notice d’utilisation de la base de données de paramètres de sorption et de biodégradation de substances organiques
    DRC-08-94669-14994A
    INERIS

    2009 (via ineris.fr)

Évolution de la B.D.D (2013)

Suite aux travaux auxquels l’INERIS a participé récemment, dans le cadre du projet CAPHEINE et de la gestion des terres excavées, le choix a été fait de compléter cette base de données par des valeurs de Kd relatives aux principaux Éléments Traces Métalliques (ETM, c’est-à-dire métaux et métalloïdes). Ce nouvel outil est sous format Excel, plus simple d’accès. Une recherche bibliographique a été menée début 2013 sur les éléments suivants : l’arsenic (As), le cadmium (Cd), le chrome (Cr), le cuivre (Cu), le mercure (Hg), le nickel (Ni), le plomb (Pb), le zinc (Zn).

  • Paramètres de transferts de polluants dans les sols et les eaux souterraines - Évolution de la base de données SORP-BIO pour des substances inorganiques
    DRC-13-136138-11331A
    INERIS

    08 avril 2014 (via ineris.fr)

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FURETOX - Faciliter l’Usage des REssources TOXicologiques
furetox.fr
InVS - ARS - Ministère des Affaires sociales et de la Santé

FURETOX est un méta-moteur de recherche qui donne accès aux données toxicologiques dans les bases de données mondiales.

Il permet d’accéder aux Valeurs Toxicologiques de Référence pour des expositions chroniques ainsi qu’aux classifications des substances vis-à-vis de leur cancérogénicité, et aux VTR dédiées aux produits phytosanitaires.

Voir aussi :

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Matrice Activités-Polluants
Élaboration d’une base de données corrélant activités et polluants potentiels
Rapport RP-64125-FR
BRGM

2014 (via InfoTerre.brgm.fr)

Dans le cadre de ses missions d’appui aux politiques publiques pour le Ministère en charge de l’environnement, le BRGM élabore une matrice de corrélation Activités - Polluants dont l’objectif est d’identifier des typologies de composés potentiellement liés à des activités industrielles.

Cet outil évolutif a pour objectif d’orienter les utilisateurs sur les principaux composés et/ou familles de composés potentiellement associés à des activités industrielles dans le cadre des études à mener sur les sites potentiellement pollués. Les études historiques documentaires, spécifiques suivant les sites, sont indispensables pour affiner ou compléter les recherches de composés à analyser dans les échantillons de sols, gaz de sols et les eaux souterraines.

Matrice Activités-Polluants

Matrice Activités-Polluants
BRGM
Version 1 - Septembre 2015

NB : la conversion de ce fichier sous un format Excel antérieur tronquera le nombre de colonnes des feuilles "Matrice groupes subst-activités", "Matrice substances-activités" et "Matrice activités-substances" (256 col.).

NB : Sous le format Open Document, la matrice Activités-Substances est répartie sous trois onglets en raison du nombre de colonnes limité à 1 024 : Codes SANDRE des substances allant de 1021 à 2599, de 2600 à 5799 et de 5800 à 7152.

Les fichiers ci-dessus contiennent la Matrice Activités-Polluants et sa notice d’utilisation. La Matrice Activités-Polluants accompagnant le rapport BRGM RP-64125-FR ci-dessus, est présentée sous forme de tableur. Elle sera mise à jour en fonction de l’évolution des connaissances et des retours d’expérience sur sa mise en œuvre.

Si vous êtes en possession de données susceptibles de compléter la matrice de corrélation entre activités et polluants et que vous souhaitez contribuer à son actualisation, veuillez contacter : sitespollues@brgm.fr.

Plaquette d’information

Pour accompagner la diffusion de la Matrice Activités-Polluants, le BRGM publie une plaquette de présentation.

Plaquette d’information sur la Nouvelle Matrice Activités-Polluants
Version 1
BRGM

24 août 2015 (Fichier PDF - 1 511 Ko)

Voir aussi :

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MESURES ET TRAITEMENTS :

SelecDEPOL - Outil interactif de pré-sélection des techniques de dépollution
selecdepol.fr
ADEME - BRGM avec l’appui de l’UPDS

2013

Face à un cas de pollution du sol ou des eaux souterraines, les professionnels de la dépollution doivent proposer les solutions les plus adaptées.

Par ailleurs les décideurs ainsi que les aménageurs ont besoin de comprendre les propositions des prestataires.

SelecDEPOL est un outil internet élaboré par l’ADEME et le BRGM et réalisé en collaboration avec l’UPDS. Il permet d’effectuer une pré-sélection des techniques de dépollution en fonction :

  • de la pédologie,
  • des polluants rencontrés,
  • de la matrice à dépolluer,
  • et du mode d’application des techniques (in situ, hors site / sur site).

Ensuite l’outil :

  • aide l’utilisateur à comparer les différentes techniques de dépollution disponibles en fonction de leur maturité, de leur taux d’utilisation et de la profondeur de traitement associée,
  • révèle les plus adaptées aux conditions du site considéré, et oriente les choix des parties prenantes.

Le site SelecDEPOL propose aussi l’affichage direct des fiches descriptives des différentes techniques de dépollution classées par mode d’application. Ces fiches contiennent des informations détaillées sur chaque technique de dépollution :

  • Principe
  • Maturité
  • Description
  • Applicabilité
  • Moyens matériels
  • Variantes
  • Paramètres de suivi
  • Données nécessaires au dimensionnement
  • Efficacité
  • Facteurs limitants
  • Coûts
  • Délais de mise en œuvre
  • Taux d’utilisation

Enfin des informations complémentaires sont fournies : essais de traitabilité, liste et localisation des centres de traitement en France, littérature (guides, articles, état de l’art,…) et études de cas.

Voir aussi :

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