Préliminaire sur les déchets

Contexte et enjeux Les déchets sont une contrepartie inévitable des activités humaines. Les ménages, comme les industries, les commerçants, les artisans ou les autres activités économiques, en...

Les plans

La gestion des déchets doit être organisée sur le territoire. Il convient d’organiser un réseau harmonieux d’installations de traitement de manière à disposer de capacités d’élimination...

Gestion des déchets

Conformément à l’article L.541-2 du code de l’environnement, les producteurs sont responsables des déchets qu’ils produisent. L’arrêt du conseil d’Etat du 13 juillet 2006, société...

Déchets industriels dangereux

2Production / élimination2 Le décret n° 2005-635 du 30 mai 2005 fixe le cadre dans lequel s’effectue le contrôle des circuits de traitement des déchets. Le nouveau dispositif,...

Compostage

En fonction de leur origine, les déchets organiques peuvent représenter une fraction importante des déchets. Leur valorisation est possible par le compostage, qui est une technique biologique...

Déchetteries

Une déchetterie est un centre où les particuliers et sous certaines conditions les artisans, peuvent apporter certains de leur déchets en respectant des critères de tri, en vue d’un traitement...

Epandage

2Conditions générales de l’épandage2 On entend par « épandage » toute application de déchets ou effluents sur ou dans les sols agricoles. Seuls les déchets ou les...

Recyclage / Valorisation

La valorisation recouvre toutes les actions visant à isoler et à récupérer dans les déchets des matières premières dites "secondaire", ou de l’énergie : on parle de valorisation...

Entreposage et prétraitement

La chaîne d’opérations conduisant de la production de déchets à leur valorisation ou à leur élimination n’est pas une chaîne continue ; le passage d’une étape à...

Le stockage des déchets

2Les centres de stockage de déchets inertes, non dangereux ou dangereux2 Stockage de déchets inertes Stockage de déchets non dangereux Stockage de déchets dangereux : Arrêté du 30...

Traitements biologiques

Les traitements biologiques des déchets font intervenir l’activité d’une faune de micro-organismes pour changer la forme d’un déchet ou en extraire certains composants. Ils...

Traitements physico-chimiques

Le traitement physico-chimique des déchets réalise leur transformation par des méthodes utilisant des réactions chimiques ou des procédés physiques de séparation. Le choix de tel ou tel...

Traitements thermiques

Les déchets concernés par l’incinération sont notamment les déchets ménagers et assimilés, les boues de station d’épuration, les déchets d’activités de soins et les déchets...

Collecte et transport

Dans la plupart des cas, les déchets ne peuvent être traités sur le lieu du processus industriel qui les a produits ; il en va de même pour leur stockage. La spécialisation des sites de...

Déchets d’amiante

Contexte et enjeux L’amiante a été utilisée dans de nombreux matériaux et produits en raison de ses propriétés d’isolation acoustique, thermique, et de résistance à la chaleur. Cependant,...

Huiles usagées

Contexte et enjeux Les huiles usagées peuvent être d’origine minérale ou synthétique, et se distinguent par leur usage : les huiles noires comprennent les huiles de moteurs et certaines...

L’application de la directive SEVESO II aux déchets

Le MEDDTL vient de publier un guide qui définit la méthodologie à mettre en œuvre pour évaluer la quantité des substances ou mélanges dangereux, mentionnés à l’article R. 511-10 du code de...

Liens utiles

ADEME site du MEDD - rubrique déchets Réglementation sur les déchets 2Amiante :2 AIDA / Amiante Ministère chargé de la santé / Amiante Code de la santé publique 2Déchets...

La thématique Déchets dans les DREAL :